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Le calcul des heures supplémentaires est mis en oeuvre selon les instructions des paramètres généraux:
=>paramétrage Orplan: loi TEPA 3 possiblités: - pas de calcul: sans commentaires -1ère METHODE semaine/cycle: calcul des heures supplémentaires semaine / semaine en référence au cycle -2ème METHODE cycle (moyenne): les heures supplémentaires de chaque semaine se calculent selon la moyenne des N dernières semaines du cycle. -3ème METHODE calcul sur année (annualisation complète): Orplan ne calcule ni les heures supplémentaires ni les heures complémentaires en dépassement des 1604 heures mais l´utilisateur dispose de tableaux récapitulant les heures faites sur une année civile par chaque agent. Toutefois, Orplan calcule les heures supplémentaires par rapport à la limite haute de modulation selon la deuxième méthode.
1 - 1ère METHODE: semaine/cycle: calcul des heures supplémentaires semaine / semaine en référence au cycle exemple: cycle de 36 heures en moyenne ce cycle déclenche de l´ARTT que le salarié peut prendre selon ses demandes. (salarié mensualisé, titulaire d´une ligne de besoin correspondant à ce cycle) Exemple cycle => 1ère semaine: 36H , 2ème semaine: 39H , 3ème semaine: 33H
Ce cycle tant qu´il se répète ainsi que les horaires pratiqués ne déclenchent aucune heure supplémentaire.
TITULAIRE - REMPLACANT MENSUALISE EX: un agent effectuant 35 heures sur semaine 3 du cycle (au lieu de 33H) bénéficiera de 2 heures supplémentaires. cycle>= 35 heures en moyenne: Seront considérées comme heures supplémentaires, toutes les heures en sus du quota d´heures prévu pour la semaine dès lors que la durée du cycle>= 35 heures en moyenne. Ex: sur une semaine de 34H prévue par un cycle de moyenne 37 H hebdo : un agent effectuant 42H (au lieu de 34H) bénéficiera de 6 heures supplémentaires Cycle< 35 heures en moyenne (temps partiel): Seront considérées comme heures complémentaires, toutes les heures en sus du quota d´heures prévu par le cycle pour la seamine: Ex: une semaine du cycle fait 34 H, le cycle fait en moyenne 30 H hebdo : un agent effectuant 40H (au lieu de 34) bénéficiera de 42 - 34 soit 6 heures complémentaires. dant 3 majorées à 0.25 (au delà de 10%)
REMPLACANT (vacations): Le calcul sera toujours effectué : (heures faites - heures prévues X 35 / heure hebdo cycle. Un cycle de 3 semaines de 36 heures de moyenne hebdo déclenchera chaque semaine 1 heures supplémentaire. (l´artt n´étant ni payé ni attribué à l´agent)
NB: Dans tous les cas, un agent affecté à un cycle ou remplaçant une absence sur un cycle pour une période inférieure à un cycle: seront considérées comme heures supp toutes les heures qui conduisent à une semaine >35 heures
-2ème METHODE cycle (moyenne): les heures supplémentaires de chaque semaine se calculent selon la moyenne des N dernières semaines du cycle. Chaque semaine, les heures supplémentaires de la semaine seront calculées comme suit: 1-M=moyenne des N dernières semaines: M=Heures faites des N-1 dernières semaines (N étant le nombre de semaines du cycle) + heures de la semaine / N 2-examen de la moyenne M: TITULAIRE - REMPLACANT MENSUALISE M>durée moyenne hebdo du cycle: heures supplémentaires / complémentaires = M - durée moyenne hebdo du cycle REMPLACANTS (vacations) M>35 heures: heures supplémentaires pour "non mensualisé" = M -35
exemple: cycle de 36 heures en moyenne sur 3 semaines ce cycle déclenche de l´ARTT que le salarié peut prendre selon ses demandes. (salarié mensualisé, titulaire d´une ligne de besoin correspondant à ce cycle) Exemple cycle => 1ère semaine: 36H , 2ème semaine: 39H , 3ème semaine: 33H
Ce cycle tant qu´il se répète ainsi que les horaires pratiqués ne déclenchent aucune heure supplémentaire. Sem 1:36H Sem2: 39H Sem3: 38 heures faites au lieu de 33H Sem4: 36H Sem5: 33 heures faites au lieu de 39H Sem6: 33H Sem7: 36H Sem8: 39H Sem9: 33H Semaine 3: 36+39+38 / 3 = 37H40 => 37H40 - 36H = 1h40 supplémentaires Semaine 4: 39+38+36 / 3 = 37H40 => 37H40 - 36H = 1h40 supplémentaires Semaine 5: 38+36+33 / 3 = 35H40 => pas d´heures supplémentaires. A noter que si l´agent avait "récupéré" semaine 4, il n´y aurait pas eu d´heures supplémentaires déclenchées cette semaine. A noter aussi, qu´il ne peut y avoir d´heures supp avant la fin d´un cycle. Arrêt d´un cycle: calcul sur la dernière semaine des semaines dépassant la fin comme si le cycle avait continué N-1 semaines.
NB: Dans tous les cas, un agent affecté à un cycle ou remplaçant une absence sur un cycle pour une période inférieure à un cycle: seront considérées comme heures supp toutes les heures qui conduisent à une semaine >35 heures
HEURES SUPPLEMENTAIRES PAYEES: Les heures supplémentaires ou complémentaires payées sont déduites du compte heure (RD) En arrêté paye du mois: 3 rubriques: xx.yyh.supp: heures supplémentaires / complémentaires xx.yyh.à 25%:équivalent heure de la majoration à 25% xx.yyh.à 50%:équivalent heure de la majoration à 50%
Lorsque la case à cocher: "heures supplémentaires payées" n´est pas cochée, les heures supplémentaires pour la partie majoration à 25% et celle à 50% sont néanmoins systématiquement payée pour les contrats "vacations". Les heures supplémentaires payées ne le sont que pour celles calculées (ou modifiées par l´utilisateur) avant la date d´arrêté. L´utilisateur dispose de tableaux détaillés soit en opérations de fin de mois, soit en intervention sur les plannings (Divers / heures supp)
Les heures calculées sont modifiables pour les situations antérieures à la date du jour: attention une valeur modifiée n´est plus "recalculable" par Orplan.
CAS PARTICULIERS:
1 - Le titulaire d´un cycle où la case à cocher "pas d´heures supp" a été cochée, échappe au dispositif de calcul des heures supplémentaires. (cas de personnes annualisées lorsque l´établissement n´y est pas)
2 - Apprentis d'Auteuil: calcul fonction du régime horaire (cf emploi).
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