Logiciel planning Orplan-GP V9

LOGICIEL ORPLAN-GP : PARAMETRAGE GENERAL - ONGLET CA (congés annuels)

 

CA : CONGES ANNUELS ou CONGES PAYES

 

 

Les congés annuels sont nécessairement notés CA

  • Choix de l´algorithme de calcul du nombre de jours de congés posés à mettre en oeuvre:
    Les CA se posent du 1er jour non travaillé à la veille du 1er jour retravaillé.

       
    • J.Ouvrés [L. au V.]
      chaque jour de congé posé vaut 1 jour du Lundi au Vendredi
       
    • J. Ouvrables [L. au S.]
      chaque jour de congé posé vaut 1 jour du Lundi au Samedi
       
    • J.Ouvrables [f repos]
      Tous les jours de travail ou de repos valent 1 jour de congé, sauf le dernbier repos de la semaine.
       
    • J. Ouvrés [1J / 1JTr. repos hebdos notés RH]
      Dans les cycles, les repos hebdomadaires sont notés RH
      Tous les jours autres que RH valent un jour de congé.
      La semaine complàte est toutefois limitée à cinq jours ouvrés.
       

 
  • Ecart:
    cet écart entre les heures travaillées non effectuées du fait des congés posés et le nombre d´heures calculés en jours x valeur d´une journée de travail (horaire de référence en 1/6 ou 1/5) peut être calculé par Orplan et viré en compte RA (si RA est déclaré: RA variable non communiquée aux salariés) ou en compte RD.
    Cet écart n'est valable que pour les établissements ayant des cycle à moyenne hebomadaire = moyenne hebdo de référence et qui neutralisent les écarts.
     
  • Droits exprimés selon l´année:
    • vision comptable, les droits acquis en 2006/2007 (ouverture des droits) serviront au congés pris en 2008/2009
    • vision salarié:
      EX: les droits 2008 sont ceux qui lui permettent de prendre ses congés en 2008 (utilisation). Choisissez votre solution.

     
  • Calcul des droits:
    • Bien choisir ses paramètres.
    • Report automatique:
      les soldes des congés sont reportés en droits sur l´année suivante
    • Fin avril ou fin mai:
      les soldes positifs restent acquis mais ne sont pas transférés sur l´exercice suivant sauf manuellement au cas par cas.

    dans tous les cas, les soldes négatifs (anticipation) sont reportés sur l´année suivante.
     
  • Calcul du hors saison:
    jours de congés supplémentaires si congés pris en dehors de la période 1/5 au 31/10 (1 ou 2 jours en sus pour 2 ou 6 ouvrables) - 4 àme semaine ne déclenche ce calcul que si dàs la 4àme semaine de congés, des congés sont posés en dehors de la période 1/5 au 31/10 .
     
  • En congés annuel un jour férié:
    en fonction du calcul retenu, si ce jour est compté pour un jour de congé alors:

       
    • récupération le jour même du férié : pas de droit à férié et un jour de congé en moins
      pour ceux qui récupèrent les jours travaillés ou en repos
       
    • sauf dimanche : idem sauf lorsque le jour férié tombe un dimanche, pas de journée de congés en moins, droit à récupération férié gardé par l´agent
      pour ceux qui récupèrent les jours travaillés ou en repos le Dimanche uniquement (Convention 66 entre autres)
       
    • récupération ultérieure : l´agent garde son droit à récupération férié, la journée fériée étant comptabilisée en congé.
      pour ceux qui comptabilisent un droit à >= 11 fériés / an.

     

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