LOGICIEL ORPLAN-GP - PARAMETRAGE GENERAL / ONGLET GENERAL
GENERAL
Choix de la Convention Collective:
détermine essentiellement le calcul des primes en arrêté mensuel pour édition des paramètres de paye.
détermine aussi quelques ràgles de calcul immédiat selon la CC. (Voir avec l'installateur du logiciel)
Maladie:
déteminer avec soin les choix correspondant à la pratique dans votre établissement
Subrogation: cocher si votre établissement pratique la subrogation
si elle ne s´applique qu´aux salariés ayant plus d´un an d´ancienneté cochez la case suivante.
si subrogation: vous pouvez effectuer une retenue du délai de carence de 1 à 3 jours.
si pas de subrogation: vous pouvez néanmoins payer le délai de carence des premieres 48 heures: cocher la case maintien de salaire 3J
si vous appliquez la diminution du droit à congé à partir de 30 jours (90 jours selon CC) d´arrêt (légal), cochez la case.
CDD pour remplacement:
la mensualisation s´impose à tous. Néanmoins, un CDD qui n´est pas à cheval sur plusieurs
mois peut être valorisé à l´heure: c´est ce qu´Orplan nomme vacations horaires. Dans ce cadre, seules les heures
réellement faites sont payées en fin de mois (pas de retenue). (Certaines absences peuvent néanmoins être valorisées.
Semaine commençant le: le lundi par défaut.
Elle peut débuter le Dimanche pour certains établissements qui en ont fait la démarche: l´avantage
étant de dispatcher le travail du week-end, généralement long, sur deux semaines et éviter ainsi les semaines de plus de 45 heures.
Contrôles permanents:
mis en oeuvre sur le planning par le bouton Contrôle ON / Contrôle OFF.
Métropole ou Dom Tom...:
Adapte automatiquement la liste des jours fériés à appliquer
Annualisation:
si vous pratiquez l´annualisation, cocher le ici.
Avec Orplan 9, la définition de l'annualisation se fait:
A partir des règles de clôture de fin d'année par catégorie de personnel
A partir de la définition RTT éventuelle en jours et selon le volume horaire hebdo mayen déclaré au niveau de l'emploi.
Régime de comptablisation des droits à fériés:
en pratique à l´heure: certains établissements en sont restés à la notion de jour.
Si cela est votre cas, cochez la case correspondante.
Divers:
Prime de sujétion: valeur renseignée ici pour impression et calcul sur les contrats de travail (texte imprimé)
IDJF journée de solidarité: généralement fixée le lundi de pentecôte, doit-on déterminer des primes indemnité de travail dimanche et jour férié pour cette journée, et si oui,
sur la partie complémentaire au temps moyen hebdo / 5 de l´agent ou sur la totalité des heures.
ARTT Auto,Ecart heures du cycle, heures à faire:
Orplan calcule en permanence l´écart entre les heures programmées par un cycle ou roulement et les heures à faire dans le mois découlant
de :
l´horaire pratiqué dans l´établissement (paramètres généraux)
du pourcentage de temps de travail contractuel du salarié.
Cette différence est passée en RD (Récupération divers) ou en AR (Récupération ARTT) si la récupération AR est déclarée.(voir codes absences)
Les heures à faire sont calculées comme suit:
RTT / moyenne horaire
Pour chaque horaire du cycle, il est déterminé une part de RTT ou une insuffisance de temps de travail / moyenne horaire
Cette moyenne est calculé pour un temps plein sur 7h x nombre de jours de travail du cycle / 5 x nombre de semaines du cycle
pour un temps partiel il est tenu compte du % de temps partiel.
Il est calculé la RTT suivante pour chaque horaire du cycle : RTT en heures = durée de l'horaire - horaire moyen
Linéaire
Pour chaque horaire du cycle, il est déterminé une part de RTT ou une insuffisance de temps de travail
Insuffisance ou RTT globale du cycle * horaire / nombre d'heures
Peut se faire en moyenne: c'est à dire pour chaque jour travaillé, l'insuffisance ou la RTT =
Insuffisance ou RTT globale du cycle * horaire / nombre de jours travaillés
Dans les deux cas l'appréciation de la RTT ou insuffisance d'heures est calculée:
Temps de travail d'un cycle - nombre de semaines du cycle x %temps de travail x horaire mensuel de référence / 4.3333 (35H)
Par jour calendaire
nombre de jours du mois x %temps de travail x horaire mensuel de référence / 30.3333
Ecart: heures prévues par le cycle pour le mois concerné - heures à faire ( case non cochée)
Ecart: heures total du cycle / nombre de jours du cycle x nombre de jours du mois - heures à faire (case cochée)
Cet écart peut ne pas être calculé pour certaines catégories de personnel (cadres en général voir paramètrage - emploi)
Neutralisation: cette différence n´est pas comptabilisée si cet écart est inférieur au nombre de minutes déclarées dans la zone ad hoc. Ici 30 minutes:
le temps global de travail d´un cycle ne tombe pas nécessairement juste: les secondes ne sont pas prises en compte!
RTT Fixée en Jours / An - Régime hebomadaire fixé <> 35H Cf emploi
Dans ce cas le logiciel calcule l'écart selon les règles ci-dessus non par rapport à l'horaire de référence (35h) mais par rapport à l'horaire hebdo décaré au niveau de l'emploi.
Ex: emploi MonEd : base hebdo 39h 23 Jours RTT
Paul, Moned, sur un cycle de 37h aura une insuffisance de travail moyenne de 2h/semaine mais bien 23 J. de RTT.
