|
Lors de la fabrication des contrats, il vous sera demandé la qualification de l´agent.
Vous devez donc prédéfinir l´ensemble des qualifications utilisées et utilisables.
Diplôme: si non diplômé, le fisc n´admet pas la déductibilité des charges sur certains avantages en nature (repas par ex)
Etudiant : si oui, et pendant les congés scolaires, la précarité n´est pas due pour les remplaçants étudiants.
Nombre de CT (congés trimestriels, 3 ou 6 / trimestre s'il y a lieu)
LOGICIEL PLANNING ORPLAN-GP : LES CATEGORIES DE PERSONNEL
Ces catégories permettent de distinguer des personnels dont la gestion est différente.
Un salarié est rattaché à une catégorie de personnel
Un emploi est rattaché à une catégorie de personnel
Un salarié ne pourra occuper qu'un emploi de sa catégorie.
Les règles d'annualisation sont décrites par catégorie de personnel.
Ex:
Personnel éducatif
Médical - paramédical
Administratif
.....
LOGICIEL PLANNING ORPLAN-GP : LES EMPLOIS
Des agents de qualification différente peuvent effectuer le même emploi. A l´inverse, des salariés de qualification identique peuvent effectuer des emplois distincts: ex infirmière de jour et de nuit.
L´emploi d´un agent vous sera demandé lors de la confection des contrats.
Code: de 2 à 5 caractères maxi.
A l´emploi sont liés:
- La catégorie de pesronnel :
important et noté sur la fiche du salarié. Annualisation, opérations de clôture de font par catégorie de personnel.
- Les points ou l´indice minimum. (celui-ci peut être inférieur à l´indice minimum de la catégorie, dans ce cas, le minimum de la catégorie sera retenu pour la valorisation en Euro d´un contrat)
- Les heures minima de récupération férié: accord d´établissement spécifique (selon public CC)
- Le mode de récupération des fériés: 0 type administratif: chaque jour férié travaillé, une récupération du férié est posée le jour même, 1 roulement normal, 2 jamais (Ex nuit public), 3 que les heures réellement travaillées (calcul du droit à férié modifié par rapport au régime général), 4 roulement mais droit à férié basé sur la moyenne des heures effectuées les dimanches travaillés.
- La prime d´insalubrité (public uniquement)
- L´indication RTT définie en jour n' a de sens qu'avec l'annualisation.
Si noté le calcul global d'annualisation s'effectue, 365 jours, 104 repos, 25 congé 11 fériés => nombre de jours de travail à 7 heures
23 j RTT travail total / nombre de jours de travail -23 => 7h48 soit 39 h semaines.
Saisir le nombre de jours de RTT et l'horaire moyen hebdomadaire évite les arrondis.
Particularité apprentis d'Auteuil: régime horaire à saisir
De ce code dépend la manière de calculer les heures suppl. ou compl. (dépassement semaine ou mois)
- 0 Cadres
- 1 régime 35H Heures supp heures > 42 heures
- 2 régime 39H Heures supp heures > 39 heures
- 3 régime 36H30 Heures supp heures > 36h30 heures
- 4 régime 35H Heures supp heures > 39 heures
- 5 régime inf à 35H Heures complémentaires dans la limite de 30% et de 35H
- 6 régime inf à 35H Heures complémentaires dans la limite de 30% et de 151.66 / mois
- 7 régime inf à 35H Heures complémentaires dans un cadre annualisé dans un cadre annualisé
- 8 régime inf à 35H Heures supp > 35 Heures et complémentaires dans
|