Logiciel planning Orplan-GP V9

- LOGICIEL ORPLAN-GP : LES CALCULS DE RTT

 

 

I - CACUL DE LA RTT AUTOMATIQUE

 

Concerne uniquement les salariés mensualisés.

Ne concerne pas:

  • les salariés payés à l´heure (vacations)
     
  • les salariés dont le nombre de jours de RTT est fixé pour un montant global annuel au niveau de l'emploi. (Calcul RTT variable RT)
    Toutefois, si l'écart entre les heures hebdo déclarées au niveau de l'emploi et les heures hebdo du cycle sont importantes
    Orplan va calculer en RD l'écart cycle / heures mensuelles( cf neutralisation écart dans les paramètres généraux).
     
  • l´hospitalisation publique dont la RTT est fixée par circulaires.
     

     

    RTT Automatique => variable AR.

    Trois éléments fondamentaux:

    • le pourcentage de temps de travail du salarié défini par son contrat de travail
    • le temps de travail défini par le roulement sur lequel est affecté le salarié
    • le paramétrage

     

    LES TEMPS DE TRAVAIL:

    Le roulement détermine des heures à effectuer: ex 37 H. / semaine - HEURES PREVUES

    Le pourcentage de temps de travail détermine aussi des heures à effectuer: celui-ci prime sur le précédent et la différence constitue un écart que l´on peut appeler RTT s'il est positif ou insuffisance d'heures s'il est négatif. (base plein temps = heures de base de l´établissement déclarées en environnement) - HEURES A FAIRE

    Trois modes de calcul:

    • PAR JOUR CALENDAIRE : méthode ne tenant pas compte du planning prévu
       
      EX: base plein temps 35H hebdo, salarié à temps plein (100%), cycle 36H45 hebdo en moyenne
      Il va de soit que pour un temps partiel, la base 35 heures sera corrigée selon le % de temps partiel.
       
      Chaque jour qui passe RTT = (36H45 -35H) / 7 (travail ou repos) RTT
      Soit une RTT de 1H45 / 7 => 1/4 d'heure par jour.
       
      Sans absence, il suffit de comptabiliser les jours d´affectation de la personne à ces conditions pour déterminer le droit à récupération.
       
      En cas d´absence, le salarié est en principe considéré comme effectuant les 35 heures/ jour;
      mais, selon l´absence, selon le jour de la semaine et le mode de valorisation de la retenue: la journée d´absence
      • calcul en jours: sera de 1/5 ou 1/6ème de l´horaire hebdomadaire de base (35H) ou 0 (Dimanche + éventuellement Samedi)
        => pas d'écart pour une semaine pleine
        => ecart important pour 5 jours (-10H pour une absence du lundi au vendredi avec calcul en 1/5). Mais les repos éventuels du Samedi et Dimanche ne sont plus justifiés).
        => cet écart peut être passé en RD (ou RA).
      • calcul en heures : 1 / 7 de la base horaire contractuelle ( 5H pour un plein temps sur base 35H)
        En conséquence, uniquement la perte de RTT
        Dans notre exemple 10 jours d'asence entrainent un réduction de RTT de 10 x 1/4 d'heure soit 2h30.

       

       

      Si l'option par jour calendaire est cochée:

      Orplan calcule le travail fait comme étant égal chaque journée sans absence au 1/7ème de la durée hebdomadaire du cycle

      Orplan calcule le travail devant être fait comme 1/7ème de la durée hebdomadaire X % temps de travail/100

      La RTT résulte de la différence entre ces deux montants.

       


       
    • METHODE LINEAIRE / TEMPS PREVU :calcul en réel:
      La RTT est proportionnelle au temps et ou jours planifiés.
      en fait deux méthodes selon la case à cocher calcul en écart moyen.
       
      • SANS ECART MOYEN:
        Objectif, calculer la RTT proportionnellement au nombre d'heures à faire.
        EX: base plein temps 35H hebdo, salarié à temps plein (100%), cycle 36H15 hebdo en moyenne
        Il va de soit que pour un temps partiel, la base 35 heures sera corrigée selon le % de temps partiel.
         
        Chaque jour travaillé entraine une part de RTT
        Soit une RTT de 1/4 d'heure par jour pour cinq horaires de 7H.
         
        les heures par semaine peuvent varier, la semaine peut être de 4 jours ou 6 jours, les horaires varier d'un jour à l'autre...
        Dans ce cas, le logiciel va effectuer un règle de trois et calculer la RTT propostionnellement à la durée de l'horaire
        Ex: si pour 7h15, on a 0h15 de RTT, pour 1 minute on a 0h15/7h15 et pour un temps X : RTT DE X = durée de X x 0h15/7h15 (il vaut mieux tout convertir en minutes pour les opérations)
        Ainsi 7h15 => 435 minutes , pour 10H de travail (600 minutes) la rtt sera de 600 x 15 / 435 soit 20,68 minutes
        alors que pour 5H de travail elle ne sera que de 10,34 minutes et pour 36h15 2175 x 15 /435 soit bien égal à 90 minutes soit 1h30
         
         
         
      • AVEC ECART MOYEN:
        Objectif, calculer la RTT proportionellement au nombre de jours à faire.
        EX: base plein temps 35H hebdo, salarié à temps plein (100%), cycle 36H15 hebdo en moyenne
        Il va de soit que pour un temps partiel, la base 35 heures sera corrigée selon le % de temps partiel.
         
        • calcul du nombre jours du cycle
        • calcul de l'horaire moyen soit durée du cycle en heures / nombre de jours du cycle
        • Calcul de la RTT pour un horaire moyen X RTT DE X = durée de X x 0h15/7h15
          Il est à noter que si le cycle fait 5 jours de travail par semaine, l'horaire moyen sera de 7h15 at la RTT de 0h15
        • Calcul de la RTT : chaque jour travaillé, RTT de l'horaire mayen
          La RTT n'est proportionnelle qu'au nombre de jours travaillés et non plus aux heures faites.
           

         
        En cas d´absence, le salarié est en principe considéré comme effectuant les 35 heures/ jour => Plus de RTT
        mais, selon l´absence, selon le jour de la semaine et le mode de valorisation de la retenue: la journée d´absence
        • calcul en jours: sera de 1/5 ou 1/6ème de l´horaire hebdomadaire de base (35H) ou 0 (Dimanche + éventuellement Samedi)
          => pas d'écart pour une semaine pleine mais plus de RTT
          => ecart peut être important selon le planning prévu => cet écart peut être passé en RD (ou RA).
        • calcul en heures : l'absence est considérée comme les heures prévues sans la RTT
          En conséquence, uniquement la perte de RTT.

         

         

        Si l'on a choisi la méthode linéaire / temps prévu

        Orplan calcule la RTT proportionnellement aux temps planifié

        En jours si écart moyen coché, à la durée des horaires prévus sinon.

         


         
      • RTT / HORAIRE MOYEN :
         
        • Calcul d'un horaire moyen = nombre de semaines du cycle * 35H / nombre de jours du cycle
        • Pour chaque horaire du cycle: calcul d'une part de RTT = durée de l'horaire - durée de l'horaire moyen
          part de RTT positive ou négative.
          Ainsi sur une semaine de 30H la part de RTT sera de -5H, sur une semaine de 40H la part de RTT sera de +5H et sur les deux semaines 0H00
           
           
          En cas d´absence, le salarié est en principe considéré comme effectuant les 35 heures/ jour;
          mais, selon l´absence, selon le jour de la semaine et le mode de valorisation de la retenue: la journée d´absence
          • calcul en jours: sera de 1/5 ou 1/6ème de l´horaire hebdomadaire de base (35H) ou 0 (Dimanche + éventuellement Samedi)
            => pas d'écart pour une semaine pleine
            => ecart important pour 5 jours (-10H pour une absence du lundi au vendredi avec calcul en 1/5). Mais les repos éventuels du Samedi et Dimanche ne sont plus justifiés).
            => cet écart peut être passé en RD (ou RA).
          • calcul en heures : la durée de l'absence devient un jour moyen pour chaque jour travaillé.
            En conséquence, l'absence sur une semaine forte en heures ou faible en heures impacte la RTT résultante.
            La RTT devient bien le nombre d'heures effectuées réellement en plus ou en moins des 35 heures (temps plein) sur chaque période.

           

           

          Si l'option RTT / moyenne est cochée:

          Orplan calcule une RTT positive ou négative / horaire moyen devant être fait.

          On peut ainsi avoir des périodes négatives puis positives

           

           

         

        IMPACT DES ABSENCES:

        En absence, on est considéré comme effectuant 35 heures pour un temps plein: vrai et faux

        les absences gérées en jour:

        le nombre de jours d´absence retenu n´est pas proportionnel au nombre de jours calendaires de l´absence.
        Ainsi en est-il des congés annuels. Si sur une semaine on a bien 35 heures, sur une portion de semaine, selon le mode de calcul le nombre de jours de congés peut être différent. Il importe de valoriser en (1/5 ou 1/6 selon le décompte en ouvrés ou en ouvrable) chaque jour décompté des congés.
        Ainsi en est-il de la maladie décomptée en jours et où le dimanche n´est généralement pas retenu.
         

         

        Orplan valorise les absences gérées en jours en déterminant si chaque journée calendaire entre ou non dans le décompte de l´absence

        • Ces jours sont valorisés en 1/6ème de l´horaire hebdomadaire du salarié pour maladie (& AT), congés annuels(en ouvrable)
        • Ces jours sont valorisés en 1/5ème de l´horaire hebdomadaire du salarié pour congés familiaux, RF (en jours), congés annuels (en ouvrés)

         

        les absences gérées en heures:

        Les absences retenues en heure n´entraînent aucune variation de la RTT
        Ainsi en est-il des sans soldes pour lequel Orplan retient des heures et non des 1/30. Les heures d´absence sont celles initialement prévues comme devant être effectuées.
        Ainsi en est-il de la maladie décomptée et retenue en heures si le paramétrage a été effectué ainsi.
        Une absence en heures, supprime la RTT
         

         

        Orplan valorise les absences gérées en heures comme si le salarié avait effectué son travail normalement.

        Il en résulte que ces absences gérées en heure ne produisent aucun correctif à apporter à la RTT.

        • Ainsi en est il des sans soldes et des absences pour lequel on a effectué le choix d´une gestion à l´heure. (cf paramétrage)

         

        ENTRER, NE PAS ENTRER DANS LA RTT AUTOMATIQUE:

        Dès qu´un cycle fait 35 heures (heures de base supposées déclarées), l´algorithme de calcul ne se met pas en oeuvre pour un plein temps.

        Il n´est pas toujours aisé de fabriquer un cycle rigoureusement égal à 35 heures hebdo. Il faudrait gérer les secondes... En fait Orplan nuance entre les cycles approchant 35 heures et ceux s´en écartant réellement.

        De base on tablera sur 30 minutes mensuelles pour un cycle temps plein. Cette soupplesse peut être modifiée par l´utilisateur en modifiant la zone "écart neutralisé a+- minutes".

        Cet écart est proportionnel à la durée du travail prévue au cycle: elle ne sera plus que de 15 minutes pour un cycle mi-temps et doit être comprise comme étant la différence entre les heures à faire résultant du pourcentage de temps de travail du salarié et les heures à faire prévues au cycle..

        Il peut être judicieux parfois de compter les écarts lorsque les semaines sont parfois trop décalées en durée ou lorsque l´on souhaite mettre la barre des 30 minutes de base assez haute: voyez la case à cocher "écart forcé" au niveau d´un cycle.

         

        Orplan ignore la RTT mensuelle inférieur à 30 minutes pour un plein temps ou à 15 minutes pour un mi-temps.

        Cette variable 30 minutes est modifiable par l´utilisateur.

        Un cycle peut toujours entrer dans ce jeu de décompte: il suffit de l´indiquer lors de la saisie du cycle..

         

         

        RTT PROGRAMMEE:

        Certains cycles prévoient une journée RTT dans le cycle. Cette journée peut être introduite dans le cycle en prévoyant un horaire de durée égale à la durée da la RTT et en venant saisir AR (AR = RTT devant être entré en table code absence) sur la ligne "récupération" de la définition des jours d´un cycle

        Dans ce cas, Orplan calculera un droit à RTT égal à la durée de l´horaire non fait, et déduira une RTT prise d´un même montant.

         

        RTT COMPTABILISEE EN RD OU AR:

        Pour les contrats de remplacement (mensualisés), la RTT est toujours comptabilisée en RD

        Pour les contrats d´affectation (CDI-CDD toujours mensualisés), la RTT est comptabilisée en RD ou dans le compte "AR" si celui-ci est créé et saisi en code absence. Dans cette dernière option, l´impact des absences sur la RTT acquise est alors bien identifiée alors qu´en RD elle est globalisée dans le décompte final

        Dans tous les cas, la RTT "écart heures du cycle / heures à faire" est calculée pour chaque fin de mois.

         

        ATTENTION: une erreur sur le pourcentage de temps de travail entraîne un calcul d´écart qui peut être important.

        ATTENTION: cette "rtt" peut être négative si le cycle ne fait pas suffisamment d´heures eu égards au pourcentage de temps de travail du salarié. Mais il peut avoir par ailleurs d´autres heures à effectuer.

         

         

         

         

    •  

     

    II - LA RTT ACCORDEE

     

    Concerne uniquement les salariés mensualisés et ayant un emploi accordant et décrivant cette RTT.

    Ne concerne pas:

  • les salariés payés à l´heure (vacations)
     
  • Les salariés à temps partiel que l'on a exclu de l'annualisation (voir les opérations de fin d'anné)
    Exception régimes 7 et 8 Apprentis d'auteuil

     
  • N'a de sens qu'avec une annualisation : sont donc exclus les catégories de salariés non annualisés.
     
  • l´hospitalisation publique dont la RTT est fixée par circulaires.
     

     

    RTT ACCORDEE => variable ET.

    Le nombre de jours de RTT dépend de la période contractuelle.

    Le nombre de jours est recalculé en fonction des jours fériés de la période

    Le nombre de jours est recalculé en fonction des congés posés.

    Le nombre de jours fixés est un nombre maximum réduit éventuellement pour une période plus courte que l'année.

    Le nombre de RTT est arrondi à l'entier immédiatement supérieur dans la limite annuelle.

    Le nombre de jours de RTT et d'heures est passé en ET (à défaur en AR, à défaut en RD) au premier jour suivant la date d'arrêté de l"année précédente.

    Dès lors la RTT automatique ne prend plus en compte que les écats entre les heures du cycle et les heures déclarées au niveau de l'emploi

     

     

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